Retour aux discussions : Loire-Atlantique (44)« QU'ATTENDEZ VOUS POUR ADOPTER SI CHAT PERDU ? »Consultez également les autres discussions qui parlent de A propos du forum ou Loire-Atlantique (44).
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21/12/2015 à 18:32:25 |
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zen
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Article 2276 du code civil
Modifié par LOI n°2008-561 du 17 juin 2008 - art. 2
En fait de meubles, la possession vaut titre.
Néanmoins, celui qui a perdu ou auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans à compter du jour de la perte ou du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve ; sauf à celui-ci son recours contre celui duquel il la tient.
A partir de là, une personne qui trouve un chat non identifié et qui le garde ..... le possède et en devient propriétaire .... à charge pour la personne qui déclare être le propriétaire à le prouver . |
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21/12/2015 à 18:51:18 |
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michka
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... à le prouver par tous éléments probants : production du carnet de santé, photos, attestations témoins, titre de cession (pour chats nés avant 2012) : documents à joindre à la plainte : la plainte est parfaitement recevable et si un commissariat refuse de la prendre, vous avez le droit de vous adresser à un autre. |
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21/12/2015 à 18:56:14 |
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tyssia
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 eh be oui,et j'en,connais de ce fait qui vont chercher leur chat bien longtemps hélas,surtout s'il est jeune et beau,peu de chance...Merci Zen,pour ce rappel des lois. celui qui trouve un chat non identifié à bel et bien droit de le garder.
les gens doivent faire identifier tous leurs animaux,même nés avant la loi pour éviter de les perdre et que d'autres se les approprient. de toute façon,je préférerai si c'était moi,(mais ça peut pas tous mes animaux étant toujours identifiés depuis déjà quarante cinq ans) que l'animal soit sauvé et adopté par un particulier plutôt que ramassé par des services autres, destination .Je vous rejoins Minniec, fourrière,c'est moche!Chamitiés à tous!
je recommande aux particuliers qui nous lisent,de vérifier chaque année si le tatouage et la puce de leurs animaux est toujours bien lisible,ayant fait récemment tatoué bien net a sa deuxième oreille ma petite chatte de 12 ans,le premier tatou s'étant partiellement effacé au fil du temps ,et il était trop petit. |
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21/12/2015 à 19:12:56 |
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tyssia
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Nous avons fait une plainte recue en gendarmerie pour la petite Flourette,mais la plainte n'a pas été plus loin par la suite et plus moyen,car chat non identifié... Nous avons également réussi a recuperer une chienne prise par une asso,qui etait en fourrière a 13 ans et sauvée par une asso qui ne voulait pas la rendre,car elle était au nom de son ancien propriétaire et pas du nouveau,la chienne avait été mise à plus de 800km en famille d'accueil.le monsieur a du se déplacer la chercher après avoir déposé plainte pour vol, et il a eu gain de cause avec le témoignage de l'ancien propriétaire,mais ca a duré deux bons mois,suffisamment pour presque tuer cette pauvre bête .Les associations, c'est comme les gens,il y a celles qui ont du cœur et celles dont le cœur s'est brisé a force de voir trop d'abandons et de maltraitances. Faut les comprendre aussi;Si je regarde le site,le nombre de chats perdus non identifiés est EFFRAYANT,malgré le passage de la loi,donc nous avons un gros gros souci ! Après il y a celles qui sont subventionnées par les Mairies dont je me méfie beaucoup car elles ont l'euthanasie payée par les mairies aussi.
Pour rappel: les SPA de VILLES N'ONT SOUVENT STRICTEMENT RIEN a VOIR AVEC LA SPA de PARIS nationale , et les dispensaires SPA,elles n'ont rien en commun.
Les gens confondent souvent à cause des trois lettres SPA,il faut que cela cesse aussi! Et c'est un sujet très épineux. Pour vérifier allez voir le sigle de la SPA nationale,et comparez avec celui de la ville qui vous intéresse,ils doivent être IDENTIQUES. si c'est ressemblant mais que ça n'est pas le même, c'est une SPA relevant de la Mairie locale.
les dispensaires très efficaces SPA relèvent le plus souvent de la SPA Nationale,celle de Paris. |
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21/12/2015 à 19:14:44 |
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tyssia
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ca devrait être interdit ,les SPA relevant des mairies devraient se nommer autrement que les gens ne confondent plus. |
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21/12/2015 à 20:12:04 |
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aline
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Ne pas confondre les SPA qui dépendent de la SPA de Paris :
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→ http://www.spa.asso.fr/liste-structures
Et celles inscrites à la confédération des SPA de Lyon qui restent chacune indépendante :
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→ http://www.lesspadefrance.org/?Rubrique=3
Rappel :
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Les conventions de fourrière validés par les maires de France le sont sur adjudication. |
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21/12/2015 à 20:17:35 |
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reine7101
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celle de lyon, je ne les recommande absolument pas,
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21/12/2015 à 20:45:23 |
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tyssia
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Celle de Marseille idem... |
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21/12/2015 à 22:04:02 |
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nathou
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Et bien oui, l identification d un animal est hyper importante. Mon chat Jason a disparu depuis le 31 octobre. j ai la quasi certitude qu un voisin se l'est approprié ... je pense qu il est enfermé dans son appartement.Si mon titi avait été tatoué, j aurais au moins un recours, mais dans ce cas présent , comment faire? Le vétérinaire devait me le tatouer mais comme mon minet était malade la semaine avant qu il ne disparaisse , il m a conseille de le soigner avant. Sa mère passe son temps à faire le tour de la maison de mon voisin et reste des heures sur un poteau de leur clôture à miauler, je pense qu elle le sent, et cela vient renforcer la conviction qu il est bien chez ce voisin. Nous sommes en mauvais terme avec ce dernier donc difficile d aller frapper à sa porte...Une personne du village m à dit que ce voisin s était déjà accapare un chat d une autre voisine...Bonne soirée à toutes. À plus tard sur ce forum que je trouve très intéressant , qui m à déjà éclaire sur pas mal de points |
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22/12/2015 à 15:18:53 |
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minniec
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la loi reconnait bien le fait qu'un chat non identifié peut avoir un maître. Donc soutenir qu'un chat non identifié n'appartient à personne EST TOTALEMENT FAUX.
Le délai de fourrière est de 8 jours ouvrés, que le chat soit identifié ou non ; le port d'un collier avec coordonnées des maitres est reconnu moyen d'identification par la loi même sans puce ou tatouage (article L211-25). Ce qui signifie que la loi reconnait que des chats non identifiés peuvent avoir un maitre.
Si, à l'issue de ce délai, l'animal non identifié n'a pas été réclamé par son propriétaire, il est considéré comme abandonné et devient adoptable (article L211-26).
Extrait de Conseils-vétérinaires.com : Le délai de 8 jours souvent évoqué ne concerne que LES FOURRIERES. A l’issu de ce délai, elles peuvent prolonger sa garde s’ils ont des places disponibles, sinon elles ont l’obligation de remettre l’animal trouvé à une association ou à une fondation. Pour être en règle avec la loi, sollicitez l’accord écrit du maire de votre commune, qui est seul responsable des animaux de sa commune, afin de pouvoir garder l’animal chez vous. Vous serez en règle avec l'administration. « Cas des animaux trouvés: en l'absence de propriétaire connu, c'est le Maire qui assume transitoirement la responsabilité et la détention de l'animal trouvé errant. Il recherchera les marques de propriété (médaille, tatouage, transpondeur) ou déléguera ces recherches à la fourrière auprès de laquelle il est tenu de diriger l’animal sans délai. Il est interdit aux découvreurs de différer ces opérations, au risque d'être poursuivis pour avoir réduit ou différé les chances de retrouvailles avec le propriétaire légitime. Des raisons sanitaires imposent également de confier sans tarder l'animal trouvé à l'administration. S'approprier ou placer spontanément un animal trouvé est répréhensible. »
Extrait de Conseils-vétérinaires.com |
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22/12/2015 à 17:31:22 |
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nabucho
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Les maires des communes de plus de 20.000 habitant sont obligés de disposer de locaux d'hébergement pour les animaux errants, dans l'attente d'un transfert à la fourrière départementale. Ils font souvent semblant d'ignorer ce point et se défaussent sur les vétérinaires, qui sont perturbés dans leur rôle de PATHOLOGISTE, surtout en cas de maladie contagieuse au chenil, en l'absence de connaissance du status vaccinal de l'animal. Ne vous débarrassez pas d'un animal trouvé en bonne santé chez le véto. Celà peut propager vers la fourrière des virus. |
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22/12/2015 à 17:59:03 |
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catlover
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Une triste histoire que j'ai apprise aujourd'hui. 7 chats trouvés dans une commune le vendredi, emmenés par la Police Municipale à une société de "protection animale" que je ne nommerai pas. Un des chats appartenait à une dame qui a fait appeler la société par la Police Municipale le lundi, donc 3 jours après, pour réclamer son chat. La fourrière a annoncé à la police qu'ils avaient été euthanasiés. |
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22/12/2015 à 19:07:24 |
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nathou
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Bonsoir Minniec, je viens de lire votre réponse. Dans votre dernière phrase, vous écrivez :"S'approprier ou placer un animal trouvé est répréhensible".Ce qui veut dire, que si je parviens à avoir la preuve que mon chat est bien détenu chez le voisin, comme je l'écrivais dans mon dernier commentaire, je peux , malgré l'absence d'identifiation, le récupérer sans problème... Je suppose que dans ce dernier cas, il est nécessaire d'apporter des preuves, que cet animal m'appartient bien . Ce chat est né à la maison, j'ai des photos, des visites chez le vétérinaire, et les multiples avis de recherches parus dans les journaux locaux etc...Mais tout cela sera t'il suffisant? Merçi à toutes des précisions apportées quotidiennement. Nathou |
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22/12/2015 à 21:07:48 |
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zen
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@ catlover : Vous faites référence à une société de "protection animale" que je ne nommerai pas : Bien au contraire, il serait bien de la connaître afin que des propriétaires d'animaux sachent à quoi s'en tenir ou se manifestent le plus rapidement possible auprès cette société en cas de perte de leur animal ! Quelle région / commune ... ? SVP Merci Bien à vous et honte à cette entreprise (ou association) qui se prétend être une société de "protection animale" !!!!! J'ai souvenance d'une personne qui déconseillait à des propriétaires ou personnes ayant trouvé un animal de surtout ne pas le porter à une SPA dans l'Eure et Loir car la même fin attendait ce (s) pauvre (s) malheureux. |
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22/12/2015 à 21:17:23 |
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catlover
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Ne vous inquiétez pas, la dame va porter plainte contre cette association, preuves à l'appui, et avec l'aide d'une autre association. Il faut donc laisser la justice faire son travail. |
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22/12/2015 à 21:42:19 |
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zen
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@ Minniec : Par rapport à la demande de "Nathou" vous qui faites référence haut et fort, à la loi sans donner de fondement juridique sur lequel l’on peut se reposer : Même si "Nathou" détient des preuves photos, des visites chez le vétérinaire, et les multiples avis de recherches parus dans les journaux locaux… par quels moyens peut-il prouver que le voisin détient le chat ?
Doit-il intervenir auprès du maire, la police municipale ? Sauf erreur de ma part, la police municipale n’a pas le pouvoir de faire une perquisition, faire intervenir la gendarmerie, des officiers de police nationale ? Encore faut-il qu’il y ait plainte et non pas contre « X » mais contre ce voisin ?
Est-ce qu’une association de protection animale est à même d’intervenir et dans l’affirmative, le fera-t'elle ? Comment entrer dans la propriété voire l'habitation du voisin sans son accord ?
Et si le voisin, finalement ne détient pas le chat, "nathou" peut se voir poursuivre en justice en retour : alors attention !
Quant à affirmer que s'approprier spontanément un animal trouvé est répréhensible, je vous remercie de bien vouloir nous éclairer et indiquer le fondement juridique de ce texte sur lequel vous vous appuyez ( loi, article (s) … principalement lorsque la personne qui recueille un chat non-identifié est un particulier de bonne foi.
Un acte répréhensible = acte volontaire comme un vol (délit) ce qui nécessite un élément intentionnel, il ne faut pas l'oublier. |
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22/12/2015 à 21:57:42 |
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zen
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@ catlover : OK ... j'aurai fait de même et directement auprès du Procureur de la République avec constitution de partie civile car euthanasier d'une manière aussi rapide de la part d'une société de "protection animale" est abusif et inadmissible en raison même de l'activité exercée ! |
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22/12/2015 à 22:11:25 |
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catlover
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Comme cela date d'hier, l'affaire est vraiment à ses débuts. La dame a pris conseil auprès d'une présidente d'association qui va agir pour elle. Elle aura plus de poids qu'un particulier. Je suppose que ça va être très long mais espérons qu'il y aura des sanctions. |
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22/12/2015 à 23:29:40 |
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tyssia
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Oui, ne vous fiez jamais au bureau d'accueil,allez voir avant d'y porter un animal et vérifiez l'état des locaux.renseignez vous sur les forums..
En tout début Novembre 2008 ,un vendredi après midi, j'avais confié 5 chatons de 3 mois avec une amie Muriel V qui pourrait en témoigner,à une Spa de ville, subventionnée par la mairie dans le 13,ils étaient tous en bonne santé, bien proprounets ,sociables et déparasités, vermifugés .
je devais téléphoner pour prendre de leurs nouvelles après leur contrôle vétérinaire,les locaux n'étant pas chauffés,ils ont pris froid tous les cinq à mort ,en un seul we! Le lundi matin , je téléphoné,on m' annonce leurs euthanasies déjà programmée,je suis partie comme une flêche tous les chercher après avoir gueulé un bon coup au téléphone, avec mon amie,c'était le lundi après midi avant la fermeture ...
Si à cette 'époque je n'avais pas été responsable bénévole de Pa de ma commune,c'eut été mission impossible,ils ne m'auraient pas été rendus.
Leur état était pitoyable,ils étaient souillés et mouillés par leurs excréments, ils sentaient l'urine à plein nez ,tremblaient comme des feuilles, de la morve bien épaisse coulait de leurs naseaux et du pus de leurs petits yeux , ils étaient complètement traumatisés,devenus crevures, en 3 jours et 3 nuits ils étaient totalement méconnaissables ca a été un choc terrible de les retrouver comme ça,Muriel et moi avons fuit les lieux avec les petits...je leur avais fait même un don, j'ai regretté de m'être laissée dupée.
Déjà que je les avais portés le coeur gros, ma mère étant hospitalisée en urgence,et je manquais de temps de ce fait pour continuer à m'en occuper mais ils etaient adoptables,sociabilisés par nos soins,très gentils.. Ca a été un véritable cauchemar de les sortir de leur coryza purulent , inhalations,nourrissage a la seringue,nous les avons sauvé et j'ai gardé l'un d'entre eux Plumeau qui a subit il y a cinq ans une rhinotomie, sinon l'infection contractée là bas étant devenue une rhinite chronique, il serait déjà mort.Il va bien,pour le moment mais vit avec des inhalations et rincage au serum phy a vie.Il a sept ans maintenant.
Sa soeur Fleur vit chez une amie.Les 3 autres venaient de portées différentes,une fois sauvés,(Muriel en a sauvé aussi) et nous les avons placés avec bonheur.
le 7 décembre suivant ,j'ai pu dire à ma mère avant qu'elle ne nous quitte sur cette terre que je les avais tous sauvés,elle les aimait beaucoup . C'est resté le plus mauvais moment de toute ma vie .
Très honnêtement,c'est quelque chose que je ne pardonnerai jamais,autant que ce type d'asso pourrie le sache,je leur ferai la guerre jusqu'à ce qu'elles évoluent du tout au tout ou qu'elles ferment leurs locaux qui sont des trompe-couillons , protection animale de mes deux fesses . Il semble que ce soit derrière à la fourrière qu'ils aient été mis,et que les carreaux étaient à l'époque cassés, et avec aucun chauffage,courants d'air,plus d'autres chats malades attendant leur euthanasie si le maitre n'arrive pas...délai : 4 jours après ils auraient été piqués. Pas le respect de l'animal ni de la moindre loi là dedans ...Un côté joli pour l’accueil et le mouroir en coulisse.donc vérifiez toujours avant que ce soit une Spa,une association,vous avez vu les 28 animaux trouves morts ,le charnier vers Brest dans une asso il y a peu...La mère et la fille,une asso ...Monstrueux.Des cinglées! |
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22/12/2015 à 23:36:14 |
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tyssia
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http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2015/12/16/97001-20151216FILWWW00118-brest-40-cadavres-d-animaux-decouvert.php Voila,un exemple d'asso pourrie et ou cela mène de laisser faire. |
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22/12/2015 à 23:37:29 |
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tyssia
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On ne sait pas le nombre de victimes exact,l’enquête est en cours. |
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22/12/2015 à 23:42:12 |
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tyssia
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Si il n'y a pas respect de loi,c'est gendarmerie direct ou les médias. faut plus reculer,c'est par Nous tous que les choses vont changer et évoluer,plus le temps de faire des kermesses car pendant ce temps des gens ,des animaux meurent.Valable dans tous les domaines. Pensez à la bible,il faudra prendre position,et ne pas laisser faire,ça c'est terminé ! |
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23/12/2015 à 00:29:36 |
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anne19marie
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Oui, mais en attendant le chat de cette dame est mort......L'association doit être "punie" de ses agissements |
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23/12/2015 à 07:00:22 |
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nathou
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Je suis sidérée d'entendre tout cela...Pour moi SPA = protection des animaux, des agissements comme cela, c'est inadmissible et punissable. A la place de la dame, je vous assure que je ne laisserais pas passer cela.Tyssia, c'est admirable d'avoir sauvé ces 5 petits châtons, des griffes de personnes malsaines. J'en aurais fait tout autant. Quand on aime les animaux, on en prend le plus grand soin. Et des personnes comme cela, font partie de la SPA. Je pensais qu'il y avait des contrôles pointus, et qu'on pouvait faire confiance les yeux fermés. J'aurai encore appris quelque chose sur ce forum.Une petite parenthèse : lorsque j'ai perdu mon chat, j'ai laissé mails et messages vocaux dans 2 SPA : personne ne m'a jamais rappelé, très sérieux je trouve... Dans ce monde, a qui peut on donc faire confiance? On peut se poser la question! Bonne journée à vous. Nathou |
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23/12/2015 à 08:25:40 |
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catlover
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Une petite précision, il ne s'agit pas d'un refuge de la SPA. |
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